Éditeur du site
Le site cave.dellys.fr est édité par :
- Raison sociale : Les Caves du Brasseur [À COMPLÉTER : nom exact de la société ou de l'exploitant]
- Nom commercial : Les Caves du Brasseur de Saint-Martin
- Forme juridique : [À COMPLÉTER : EI, SARL, SAS…] au capital de [À COMPLÉTER : montant] €
- Siège : 18 route de Desvres, 62280 Saint-Martin-Boulogne, France
- Immatriculation : RCS [À COMPLÉTER : ville du greffe] [À COMPLÉTER : numéro], SIRET [À COMPLÉTER : 14 chiffres]
- N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : FR…]
- Téléphone : 06 02 38 79 96
- E-mail : [À COMPLÉTER : adresse de contact réelle]
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : prénom et nom]
Licence de vente de boissons alcooliques
Les Caves du Brasseur exploite une [À COMPLÉTER : petite licence à emporter / licence à emporter] délivrée le [À COMPLÉTER : date] par la mairie de [À COMPLÉTER : commune], autorisant la vente à emporter et à distance de boissons alcooliques.
La vente d'alcool aux mineurs est interdite (article L3342-1 du Code de la santé publique). En passant commande, le client certifie avoir 18 ans révolus. Une pièce d'identité peut être demandée au retrait ou à la livraison.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (depuis la France)
- Site : www.ovhcloud.com
[À COMPLÉTER : vérifier que l'hébergement est bien chez OVH, sinon remplacer ces coordonnées]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logos, marques, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Les marques et visuels des produits restent la propriété de leurs producteurs respectifs. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
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Les Caves du Brasseur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, notamment sur les produits, les prix et les disponibilités. Les photographies sont non contractuelles ; le millésime, l'étiquette ou le conditionnement peuvent varier. Les Caves du Brasseur ne saurait être tenue responsable d'une interruption du site, d'un dysfonctionnement technique ou du contenu des sites tiers vers lesquels renvoient des liens.
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Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Les Caves du Brasseur : [À COMPLÉTER : nom du médiateur, adresse postale et site internet]. Voir l'article « Réclamations et médiation » des conditions générales de vente.
Contact
Pour toute question : [À COMPLÉTER : adresse e-mail] ou 06 02 38 79 96, ou par courrier au 18 route de Desvres, 62280 Saint-Martin-Boulogne.